Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUGTESTS
INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION, Association à but non lucratif régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3129749
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2021
PLUGTESTS de INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION

Présentation de la marque PLUGTESTS

Déposée le 6 novembre 2001 par INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUGTESTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION, Association à but non lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) 650, route des lucioles - 06921 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque PLUGTESTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLUGTESTS est expirée depuis le 6 novembre 2021.

INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Interopolis , 5G , IMS


INSTITUT EUROPEEN DES NORMES DE TELECOMMUNICATION, Association à but non lucratif régie par la loi de 1901 - 650, route des lucioles - 06921 - SOPHIA ANTIPOLIS - France


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475654 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12

Appareils et instruments scientifiques, de siganlisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de messages ; matériel de traitement et de transmission de données et d'informations ; supports d'informations impressionnés ou non, notamment, programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels sur tous supports matériels ; banques de données ; cartes à mémoire ; supports et systèmes de télécommunications ; appareils de radiodiffusion ; appareils de télévision. Produits de l'imprimerie ; livres, revues, magazines, journaux, brochures ; cahiers techniques ; fiches ; articles pour reliure ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; documentation imprimée liée aux normes techniques dans le domaine des télécommunications, de la technologie de l'information, de la diffusion audio et vidéo. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et élaboration des normes techniques nécessaires à la réalisation d'un marché européen unifié des télécommunications ; études statistiques ; sondage d'opinion ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de rapports tels que des rapports d'affaires, des comptes-rendus de réunion, de supports d'évaluation technique. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par câble, communications par satellite, communications par voie télématique, numérique et hertzienne, communications par le secteur électrique, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture de services de télécommunication (transmission de voix et données) via le réseau de distribution d'électricité existant, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; communications par infrarouge ; études, élaboration et diffusion (transmission) de normes techniques par terminaux d'ordinateurs et par le réseau Internet dans le domaine des télécommunications, dans le domaine commun aux télécommunications et aux technologies de l'information, dans le domaine commun aux télécommunications et à la radiodiffusion visuelle et sonore ; conseils et consultations en matière de télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences. Distribution à des tiers de rapports tels que des rapports d'affaires, des comptes-rendus de réunion, de supports d'évaluation technique ; distribution à des tiers de documentation technique imprimée liée aux normes techniques dans le domaine des télécommunications, de la technologie de l'information, de la diffusion audio et vidéo. Education et divertissement ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès. Travaux d'ingénieurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur et systèmes de télécommunications ; reconstitutions de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites Web ; ingénierie ; installation de logiciels ; location de logiciel informatiques ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de planification ; création, approbation (contrôle, validation) et publication des normes techniques dans le domaine des télécommunications, de la technologie de l'information, de la diffusion audio et vidéo ; conseils relatifs aux normes techniques dans le domaine des télécommunications, et/ou de la technologie de l'information, et/ou de la diffusion audio et vidéo ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.